Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Pétillante et toute personne passant commande sur le site internet petillante.net. En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet

Les présentes conditions définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Pétillante sur son site internet.

2. Produits

2.1. Description des produits :
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Pétillante s’efforce de présenter et de décrire les produits de manière aussi précise que possible. Cependant, les images et descriptions peuvent légèrement différer des produits réels en raison des particularités de chaque plante et des objets vintage. Les images des produits ne sont pas contractuelles.

2.2. Disponibilité :
Les produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, nous vous informerons dans les plus brefs délais et proposerons un remboursement ou un échange.

3. Prix

3.1. Tarification :
Les prix des produits sont indiqués en FCFA toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et seront indiqués lors de la confirmation de commande ou après celle-ci, en fonction du type d’achat effectué.

3.2. Modification des prix :
Pétillante se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.3. Réductions et remises :
Les codes promotionnels et coupons de réduction offerts par PETILLANTE.NET sont soumis aux conditions suivantes :

Responsabilité du client : Il incombe au client de prendre connaissance et de se référer aux conditions spécifiques détaillées pour chaque code promotionnel ou coupon de réduction avant son utilisation, celles-ci pouvant varier selon les offres.

Validité des coupons de bienvenue : Les coupons de bienvenue, spécifiquement octroyés lors de la création d’un nouveau compte client, sont valables pour une durée de quinze (15) jours à compter de leur date d’émission.

Exclusion des points de fidélité : Toute commande effectuée, même partiellement, à l’aide d’un code promotionnel ou d’un coupon de réduction ne donnera pas droit à l’accumulation de points de fidélité sur les montants concernés par la réduction.

Restrictions d’application : Certains codes promotionnels ou coupons de réduction peuvent être limités à des catégories de produits spécifiques, à des articles prédéfinis ou à des conditions particulières (ex: montant minimum de commande). L’application d’un tel code pourra être automatiquement refusée si le panier contient des produits non éligibles à l’offre ou si les conditions ne sont pas remplies.

Champ d’application : Les réductions s’appliquent exclusivement sur le prix des produits ajoutés au panier et ne peuvent en aucun cas être appliquées aux frais de livraison, frais de service, taxes ou autres frais annexes.

Invalidation des coupons en cas d’annulation : Un coupon utilisé pour une commande dont le paiement n’est pas validé deviendra automatiquement invalide si la commande est annulée après un délai de quelques heures suivant sa passation.

Modalités de remboursement : En cas de remboursement d’une commande effectuée avec un coupon de réduction, seul le montant effectivement payé par le client après application de la réduction sera remboursé. Le montant de la réduction elle-même n’est pas remboursable.

4. Commande

4.1. Processus de commande :
Pour passer commande, vous devez sélectionner les produits souhaités, les ajouter à votre panier et valider votre commande en suivant les instructions. Vous recevrez des e-mail de notification et de confirmation en fonction de l’état de votre commande.

Les status de votre commande:

État/Statut de commande	Description
En attente , Attente paiement	Votre commande a été initialisée, mais le paiement n’a pas encore été confirmée reçue. Une commande à cet état peut être annulée à partir d’une période si paiement non-reçu.
En cours	Votre commande a été payée. Elle reste à être livrée ou retirée en boutique.
Terminée	Votre commande a été completée : paiement effectuée, commande livrée.
Annulée	Votre commande a été invalidée par notre système. L’annulation peut être faite manuellement ou automatiquement à raison de non paiement de la facture à temps. Les produits que vous aviez commandé seront remis disponibles à l’achat sur le catalogue du site. Vous pourriez reprendre une nouvelle commande.

4.2. Annulation de commande :
Vous pouvez annuler votre commande tant que celle-ci n’a pas été expédiée en nous contactant via notre page de support. Cependant si la commande est en cours de préparation ou si elle a déjà été expédiée, veuillez vous référer à notre politique de retour.
PÉTILLANTE se réserve le droit d’annuler aussi une commande, si elle est restée +6 heures sans validation du paiement.

5. Paiement

5.1. Modalités de paiement :
Le paiement s’effectue en ligne via les méthodes de paiement sécurisées disponibles sur notre site. Pétillante ne stocke pas les informations de paiement des clients.
Vous pouvez effectuer votre paiement en choisissant
– la paserelle de Paiement tiers (Fedapay) afin de payer via votre service Mobile Money préféré
– l’option de Paiement alternatif où vous pouvez payer aussi bien via votre Mobile Money que par d’autres cannaux acceptés comme Ecobank, Western Union, MoneyGram. Les instructions vous seront partagées par emal dès que vous placer votre commande en choisissant cette option.

5.2. Validation du paiement :
La commande n’est validée qu’après réception du paiement dans les 6heures suivantes.

En cas de refus de la part de votre banque ou fournisseur de paiement, la commande sera automatiquement annulée.

6. Livraison

6.1. Zones de livraison :
Nous livrons au Togo et au Bénin. Pour toute autre destination, veuillez nous contacter avant de passer commande.

6.2. Délais de livraison :
Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisis. Ils sont indiqués lors de la confirmation de commande. Pétillante s’engage à respecter ces délais, mais ne saurait être tenue responsable des retards dus aux transporteurs.

6.3. Frais de livraison :
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et de la destination. Ils sont indiqués au moment de la validation de la commande.

7. Retour et remboursement

Pour les conditions de retour et de remboursement, veuillez consulter notre Politique en matière de remboursement.

8. Responsabilité

Pétillante ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés. La responsabilité de Pétillante sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

9. Données personnelles

Les informations recueillies lors de la passation de commande sont nécessaires pour la gestion de votre commande. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit togolais. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du Togo.

11. Modification des CGV

Pétillante se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.

12. Contact

Pour toute question relative à ces CGV, vous pouvez nous contacter via notre page de support.